Traductions en contexte de "indemnité" en français-arabe avec Reverso Context : demande une indemnité, indemnité de subsistance, indemnité d'un montant, indemnité journalière, une indemnité … indemnité de rupture [amiable] de traduction dans le dictionnaire français - arabe au Glosbe, dictionnaire en ligne, gratuitement. L’indemnité en capital. Indemnité (mix514) (Français to Italien Traduction). Il couvre le licenciement pour des raisons économiques. Vérifiez les traductions 'indemnité de licenciement' en arabe. Voir aussi. Supplément au traitement des fonctionnaires destiné à couvrir certaines sujétions (indemnité de résidence, etc. Comment dire indemnité de licenciement en arabe? traduction indemnité dans le dictionnaire Français - Arabe de Reverso, voir aussi 'indemne',indemniser',indéterminé',indécent', conjugaison, expressions idiomatiques و شكرا Parcourir mots et des phrases milions dans toutes les langues Vérifiez les traductions 'indemnité transitoire' en arabe. Indemnité journalière en arabe Indemnités Journalières. Si votre taux d’incapacité permanente partielle (IPP) est inférieur à 10 %, vous recevrez une indemnité en capital dont le montant forfaitaire varie en … Traduction de INDEMNITE D ASSURANCE dans le dictionnaire français-arabe et dictionnaire analogique bilingue - Traduction en 37 langues Les exemples vous aident à traduire le mot ou l’expression cherchés dans des contextes variés. indemnité noun feminine + grammaire Ce qu’on alloue à quelqu’un en vue de l’indemniser; traductions indemnité Ajouter . Attention : Si vous avez droit à une indemnité, et que la période de votre incapacité de travail (reconnue par le médecin-conseil) dépasse 7 jours, vous pourrez être indemnisé dès le 1er jour de cette période. ). En cas de longue maladie ou d'hospitalisation, le délai de carence est supprimé et, après accord de la commission médicale de la CNAM, l'indemnité peut être versée au delà des 180 jours. Glosbe utilise des cookies pour vous offrir la meilleure expérience, Après avoir réexaminé le dossier, le secrétariat a conclu qu'il aurait dû être recommandé d'allouer une, واستعرضت الأمانة الملف واستنتجت أن المبلغ الصحيح الموصى به. Traductions en contexte de "l'indemnité" en français-arabe avec Reverso Context : l'indemnité de subsistance, montant de l'indemnité, l'indemnité journalière, l'indemnité journalière de subsistance, l'indemnité pour frais Traduction de indemnité dans le dictionnaire français-arabe et dictionnaire analogique bilingue - Traduction en 37 langues Gratuit. Ce qu'il faut savoir pour bien calculer les indemnités … Les montants fixés par les organes délibérants sont utilisés pour les autres indemnités, y compris l’indemnité d’habillement. Gratuit. Consultez la traduction français-allemand de indemnité dans le dictionnaire PONS qui inclut un entraîneur de vocabulaire, les tableaux de conjugaison et les prononciations. Cette page donne le barème en euro (et en monnaie locale) des indemnités journalières pour les missions à l'étranger. بدل adjective verb noun. Son indemnité kilométrique reviendra à 15.000 multiplié par le coefficient 0,353, additionné de 1.376 euros, soit 6.671 euros. n f dédommagement تعويض [taʔʼ׳wiːdʼ] une indemnité de licenciement اتعاب فصل * * * n f dédommagement تعويض [taʔʼ׳wiːdʼ] une indemnité de licenciement اتعاب فصل Consultez la traduction français-polonais de indemnité dans le dictionnaire PONS qui inclut un entraîneur de vocabulaire, les tableaux de conjugaison et les prononciations. أن يطلب إلى الحكومات والكيانات الأخرى المقدمة لمطالبات بذل ”قصارى جهدها“ لاسترداد المدفوعات الزائدة من أصحاب الشأن، ومع ذلك، وبالنظــر إلى أن المدفوعات الزائدة التي يمكن معرفة مصدرها كان يمكن كشفها بجهود معقولة قبل دفعها، أن يطلب إلى الحكومات والكيانات الأخرى المقدمة لمطالبات تسديد أي جزء من المدفوعات الزائدة التي يمكن تحديدها ولم تسترد من أصحاب الشأن، في حدود مبلغ أقصاه الرسوم التي فرضتها مقابل تجهيز المطالبات الواردة في الفئات ألف وباء وجيــم ودال وفي ذلك الصدد، أن يشير إلى أن الكيانات المقدمة لطلبات مسموح لها، بموجب القرار 18 (S/AC.26/Dec.18 (1994))، أن تفرض رسوما تصل إلى 1.5 في المائة على المطالبات من الفئات ألف وباء وجيم وتصل إلى 3 في المائة على المطالبات من الفئات دال وهاء وواو. Indemnité de départ en Chine. Votre caisse d'assurance maladie vous communiquera votre taux d'incapacité permanente ainsi que le montant qui vous sera versé, sous forme d'indemnité en capital ou de rente d'incapacité permanente. Forums pour discuter de indemnisation, voir ses formes composées, des exemples et poser vos questions. L'indemnité en capital vous sera versée en une seule fois, après expiration du délai de recours de deux mois. L'indemnité de licenciement n'est pas versée en cas de faute grave. Les montants fixés par les organes délibérants sont utilisés pour les autres indemnités, y compris l’indemnité d’habillement. traduction indemnité maladie dans le dictionnaire Francais - Arabe de Reverso, voir aussi 'indemne',indemniser',indéterminé',indécent', conjugaison, expressions idiomatiques وأُبلغت اللجنة كذلك أن التعويضات قد قُيِّدت على حساب التكاليف العامة للموظفين. Comment dire « indemnité parlementaire » en arabe?Voici quelques traductions. Cherchez des exemples de traductions indemnité de réinstallation dans des phrases, écoutez à la prononciation et apprenez la grammaire. Cherchez des exemples de traductions indemnité de rupture [amiable] dans des phrases, écoutez à … Vérifiez les traductions 'indemnité de réinstallation' en arabe. Exemples d'usage pour « indemnité d'assurance » en anglais. Les indemnités réclamées sont décrites dans le tableau ci-après, وتوصف الخسائر المطالب بتعويضها في الجدول الوارد أدناه. Art.20.-Durant la période d’essai, la relation de travail peut être résiliée à tout moment par l’une ou l’autre des parties sans indemnité ni préavis. ¡Consulta la traducción francés-chino de indemnité en el diccionario en línea PONS! Ils ne sont ni sélectionnés ni validés par nous et peuvent contenir des mots ou des idées inappropriés. تعويضات الاقالة L'indemnité de préavis est égale au salaire qu'un salarié aurait perçu s'il était resté en activité pendant le délai de préavis. 6. La somme n'est pas la même selon le poste occupé. Taux d'incapacité supérieur ou égal à 10 % : la rente d'incapacité permanente . Traductions en contexte de "indemnité" en français-anglais avec Reverso Context : demande une indemnité, indemnité journalière, droit à une indemnité, versement d'une indemnité, aucune indemnité Ces phrases proviennent de sources externes et peuvent ne pas être tout à fait correctes. Source: Article 22 du Code du Travail de 1966, modifié dernièrement en 2017 Elle n'a aucun caractère officiel : vous l'utilisez à vos risques et périls. يوصي الفريق بعدم منح تعويض عن الخسائر المتصلة بعقود. En Chine, l’indemnité de départ équivaut à un mois de salaire par année de service. traduction indemnité dans le dictionnaire Francais - Allemand de Reverso, voir aussi 'indemnité',indemne',indenté',indemniser', conjugaison, expressions idiomatiques Vérifiez les traductions 'indemnité de licenciement' en arabe. Si l’employé travaille depuis moins de … traduction indemniser dans le dictionnaire Francais - Arabe de Reverso, voir aussi 'indemne',indemnité',indéterminé',indécis', conjugaison, expressions idiomatiques 7. Forums pour discuter de indemnité, voir ses formes composées, des exemples et poser vos questions. Vérifiez les traductions 'indemnité journalière' en Arabe. indemnité - traduction français-anglais. Traductions en contexte de "et de l'indemnité" en français-arabe avec Reverso Context : de voyage et l'indemnité, frais de voyage et l'indemnité, les frais de voyage et l'indemnité, et l'indemnité de subsistance, et l'indemnité journalière de subsistance S’agissant des frais de séjour, leur prise en charge est, en outre, subordonnée à une mission se déroulant pendant la totalité de la période prévue par les textes (ex. Comment dire indemnitaire en arabe? © 2013-2020 Reverso Technologies Inc. All rights reserved. Les indemnités de licenciement que l'employeur doit verser à un salarié licencié sont fixées par le Code du travail ou la convention collective. indemnité - Traduction anglaise de indemnité depuis le français, d'après le dictionnaire Français-Anglais - Cambridge Dictonary Quelle est la définition du mot indemnité de licenciement? Le montant dépen ; Afin d'avoir une indemnité journalière nette, on enlève au salaire journalier de base brut un taux forfaitaire de 21 %. Dans les cas où le requérant a fourni la preuve qu'en dépit d'efforts raisonnables il n'avait pas pu revendre les marchandises à un autre acheteur, وإذا أثبت صاحب المطالبة أنه بذل جهوداً معقولة ولم يتمكن مع ذلك من إعادة بيع البضائع لمشتر بديل، يوصى, L'arrêté royal du # juillet # a augmenté le montant des, ورفع المرسوم الملكي المؤرخ # تموز/يوليه # مبلغ. Le montant des versements à la cessation de service (prime de rapatriement, وسوف تُزاد مدفوعات نهاية الخدمة (منحة العودة إلى الوطن،, سفر وبدلات لفريق التدريب في مجال التجهيز الإلكتروني للبيانات لتسعة أشخاص في ثلاث رحلات, Rappelle qu’en cas de règlement conformément à la décision 227, et en application de la décision 18 (S/AC.26/Dec.18 (1994)), les gouvernements devront distribuer, dans les six mois suivant leur réception, les sommes perçues aux requérants désignés comme bénéficiaires des, يذكِّر بأنه عندما تُدفع المبالغ وفقاً للمقرر 227، وعملاً بأحكام المقرر 18 (S/AC.26/Dec.18 (1994))، يجب على الحكـومات والمنظمـات الدولية توزيع المبالغ المتلقاة على أصحاب المطالبات الأفراد المحددة أسماؤهم فيما يتعلق, La somme en question n’aurait donc pas dû être déduite et le requérant devrait se voir attribuer, وبالتالي أشير إلى أنه كان ينبغي عدم خصم المبلغ موضع البحث وأنه يحق لصاحب المطالبة الحصول على التعويض, Le Ministère de la culture, de la jeunesse et des sports, par l’intermédiaire du Département du développement communautaire et du Conseil religieux islamique brunéien, fournit aux ménages les plus pauvres des prestations sociales mensuelles en argent et en nature, notamment des allocations de subsistance mensuelles, des, وفيما يتعلق بأفقر الأسر المعيشية، تتولى وزارة الثقافة والشباب والرياضة شهريا تقديم استحقاقات الرعاية الاجتماعية النقدية والعينية، وهي تحديدا الإعانة الشهرية, Le Secrétariat devrait en outre donner plus de précisions sur la nécessité de relever le barème des traitements en vigueur à l'ONU et, en ce qui concerne les ressources supplémentaires demandées au titre du personnel recruté sur le plan international, soit # millions de dollars, indiquer quelle part était imputable à la transformation de contrats régis par les dispositions # en contrats régis par les dispositions # et, également, à l'augmentation des montants de, ورأى أنه ينبغي للأمانة العامة أن تقدم شرحا مفصلا بشأن الحاجة إلى إجراء زيادات في جدول رواتب موظفي الأمم المتحدة، وبشأن مقدار المتطلبات الإضافية للموظفين الدوليين البالغة # ملايين دولار، الذي يُعزى للتحويل من عقود السلسلة # إلى عقود السلسلة # ، ومقدارها الذي يُعزى إلى الزيادة في, Pour que les fonctionnaires bénéficient de niveaux de vie équivalents dans les différents bureaux, le Secrétaire général peut ajuster les traitements de base fixés conformément aux paragraphes 1 et 3 de la présente annexe par le jeu, يجوز للأمين العام، حفاظا على تماثل مستويات المعيشة في مختلف المكاتب، إدخال تسويات على المرتبات الأساسية المحددة بموجب الفقرتين 1 و 3 من هذا المرفق، وذلك بتطبيق تسويات, Une fois achevés l'analyse des données et l'établissement des rapports de mission, les résultats des enquêtes relatives à, وتحليل البيانات وتقارير البعثات أصبحت حاليا كاملة، وتم في # آذار/مارس # إرسال نتائج المسوح المتعلقة, Les fonctionnaires dont les traitements sont fixés par le Secrétaire général en vertu du paragraphe 5 ou du paragraphe 6 de l’annexe I du présent Statut ont droit à des, يحق للموظفين الذين يحدد الأمين العـــــام مرتباتهم بموجب الفقرة 5 أو الفقرة 6 من المرفق الأول لهذا النظام الأساسي أن, Se fondant sur ses conclusions concernant la demande présentée par Kellogg, le Comité recommande d'accorder une, واستنادا إلى النتائج التي توصل إليها الفريق بشأن مطالبة الشركة، يوصى الفريق بدفع. Comment dire indemnisée en arabe? C’est l’ambition de Mon Quran et moi à travers cette plateforme, comprendre-le-coran.fr. L'indemnité journalière est servie à partir du 6 e jour d'arrêt maladie et dans la limite de 180 jours. indemnisation - traduction français-anglais. Comment dire indemniser en arabe? Enregistez-vous pour voir plus d'exemples. L’indemnité spécifique de licenciement n'est pas prévue. taewidat al'iiqala. Les indemnités non imposables sont très utilisées par les entreprises pour optimiser les charges fiscales et sociales relatives aux salaires de leur personnel. 2 mois: Plus de 5 années. Recherche Encore. prise en compte dans le décompte de son ancienne-té au sein de l’organisme employeur lorsqu’il est confirmé à l’issue de la période d’essai. Traductions en contexte de "indemnité" en français-espagnol avec Reverso Context : demande une indemnité, indemnité journalière, indemnité de subsistance, indemnité d'un montant, une indemnité … Elle est exonérée de la contribution sociale généralisée (CSG) et de la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS), et n'est pas soumise à l'impôt sur le revenu. Traduction. Comment dire INDÉMNITÉ en arabe? Comment dire indemnité en arabe? Si vous êtes en arrêt maladie, vous pouvez percevoir des indemnités journalières de la Sécurité sociale après un délai de carence. تستخدم التكاليف المقررة لحساب البدلات الشخصية بما فيها بدل الملبس. جرت العادة على أن تُسحب الاستحقاقات الدولية عندما ينتقل الموظف المعين دوليا في وظيفة تعذّر ملؤها عن طريق سوق العمل المحلية إلى وظيفة لا تتطلب تعيينا دوليا. ... Utilisez le dictionnaire... indemnité journalière en arabe - Français-Arabe. Le Comité recommande qu'aucune indemnité ne soit versée au titre de pertes liées aux contrats. Indemnité parlementaire Sens : "Indemnité parlementaire" désigne une somme d'argent qui est octroyée tous les ans aux différents sénateurs et députés. Par conséquent, se fondant sur l’interprétation de la clause des «dettes et obligations antérieures» (par. Voici quelques traductions. Comment dire « indemnité de licenciement » en arabe? Signalez des exemples à modifier ou à retirer. Traduction. Temps écoulé: 34 ms. Mots fréquents: 1-300, 301-600, 601-900, Plus, Expressions courtes fréquentes: 1-400, 401-800, 801-1200, Plus, Expressions longues fréquentes: 1-400, 401-800, 801-1200, Plus. Définitions de indemnité. En d’autres termes, nous cherchons à comprendre l’arabe afin de comprendre le Coran. Le Comité a également été informé que les indemnités étaient imputées sur les dépenses communes de personnel. Art.21.- Traduzca Indemnité (mix514) a Français en línea. (Dans le cadre de la responsabilité civile, l'indemnité prend le nom de dommages et intérêts.) Comment dire indemnité parlementaire en arabe? Montant Cherchez des exemples de traductions indemnité de licenciement dans des phrases, écoutez à la prononciation et apprenez la grammaire. Le ministère des Affaires sociales annonce que l’inscription sur la plateforme, helptourism.social.tn, commence ce lundi 01er février, afin que les salariés des établissements touristiques et des activités connexes puissent bénéficier de l’indemnité exceptionnelle de 200 dinars pendant six mois. La Direction Générale des Impôts (DGI) entend simplifier et clarifier les règles régissant les éléments exonérés de l’impôt sur le revenu (IR). Pour calculer l’indemnité de départ, une période d’emploi allant de six mois à un an doit être considérée comme une année. Les traductions vulgaires ou familières sont généralement marquées de rouge ou d’orange. taewid 'iinha' alkhidma. A ce titre, elle a émis une note de service le 13 mars 2017 à l’attention Somme d'argent destinée à dédommager quelqu'un d'un préjudice subi. Caisse Nationale de Sécurité Sociale 2070, Avenue Georges DAMAS ALEKA, Batavéa • B.P : 134 Libreville - Gabon Tél : 011 79 12 00 • Fax : 011 74 64 25 الإعفـــــاء مـــن الضرائب علــى المرتبـــات والعـــلاوات والمخصصـــات المدفوعة لهم. Ce montant est revalorisé comme les traitements de tous les fonctionnaires, suivant la valeur du point de la fonction publique. les indemnités versées en raison de l'ancienneté du travailleur, des heures supplémentaires effectuées ou en raison de conditions particulières de travail et, notamment, de travail posté, de nuisance et d'astreinte, y compris le travail de nuit et l'indemnité de zone, bab.la décline toute … . 1 mois: De 1 à 5 années . indemnité en arabe dictionnaire français - arabe. Cherchez des exemples de traductions indemnité de licenciement dans des phrases, écoutez à la prononciation et apprenez la grammaire. Consultez la traduction français-allemand de l'indemnité dans le dictionnaire PONS qui inclut un entraîneur de vocabulaire, les tableaux de conjugaison et les prononciations. Note enfin que le comité de commissaires « # », aux paragraphes # à # de son rapport, a attiré son attention sur la réclamation d'une société (no # ) qui est liée à celle d'un requérant de la catégorie «D» auquel une, يلاحظ كذلك أن فريق المفوضين المعني بالمطالبات من الفئة "هاء # ألف" قد وجّه نظره إلى مطالبة إحدى الشركات (المطالبة رقم # ) في الفقرات من # إلى # من تقريره وتوصياته، وهي مطالبة متعلقة بصاحب مطالبة من الفئة "دال" سبق أن حصل على, تطالب Caleb Brett بمبلغ # من دراهم الإمارات العربية المتحدة عن الكسب الفائت من عملياتها في كل من الكويت والمملكة العربية السعودية, Après privatisation, les PDI occupant ces locaux reçoivent en général une, وعند خصخصة هذه الممتلكات يُمنح الشاغلون من المشردين داخلياً بوجه عام, Le Comité ne pense pas qu’il soit indiqué d’introduire un régime d’engagements à long terme dont le principal objet serait de permettre le versement, وتعتقد اللجنة أنه من غير المناسب بدء العمل بترتيبات تعاقدية طويلة الأجل يكون الغرض الرئيسي منها التمكن من تقديم, indemnisation pour repas et frais accessoires (versé par l'administration des États-Unis), indemnité au titre des services de sécurité, indemnité d'entretien de la famille dans un lieu différent, indemnité d'évacuation pour raisons de sécurité, fonctionnaire chargé des traitements et des indemnités, fonctionnaire des indemnités et paiements, Ce qu’on alloue à quelqu’un en vue de l’indemniser. 16 de la résolution 687 (1991) du Conseil de sécurité) qui est donnée aux paragraphes 43 à 45 du Résumé, il recommande de ne pas allouer, ولذا فوفقاً للنهج المتبع فيما يتعلق بشرط "الناشئة قبل" الوارد في الفقرة 16 من قرار مجلس الأمن 687(1991)، والمبين في الفقرات من 43 إلى 45 من الموجز، لا يوصي, Comme indiqué plus haut au sujet du projet d’article 29, une solution pratique à ce problème serait de tenter de limiter la responsabilité du chargeur en en faisant généralement une responsabilité fondée sur la faute assortie d’une charge de la preuve ordinaire et peut-être en excluant aussi la plus grande partie de la responsabilité en cas de retard, ou de limiter les, وكما وردت الإشارة آنفا فيما يتعلّق بمشروع المادة 29، فإنّ من الحلول العملية لهذه المشكلة السعي إلى الحدّ من مسؤولية الشاحن وجعلها بصورة عامة مسؤولية قائمة على التقصير ذات عبء إثبات عادي وربّما أيضا استبعاد معظم المسؤولية عن الـتأخير أو تحديد, ▫ سياسة تقديم الإعانات المالية لاستمرار العمل بعد الولادة: هي سياسة لتمويل أصحاب الأعمال التجارية الذين جددوا العقود مع العاملات المؤقتات اللائي أُنهيت عقودهن أثناء الإجازة السابقة أو اللاحقة للولادة أو أثناء الحمل, Le Conseil a prié les États et les autres entités requérantes de faire diligence pour recouvrer auprès des requérants les montants indûment payés; dans la mesure où les paiements excédentaires devaient normalement être détectés, il a prié les États et les autres entités requérantes de payer la part des montants excédentaires identifiables non recouvrés auprès des requérants, à hauteur des montants des frais de traitement des dossiers relatifs aux réclamations des catégories A, B, C et D; à cet égard, il a rappelé qu’aux termes de la décision 18 [S/AC.26/Dec.18 (1994)], les entités requérantes sont autorisées à prélever jusqu’à 1,5 % du montant de. À l'inverse de certains pays étrangers, l'indemnité parlementaire n'est donc pas fixée par les parlementaires eux-mêmes. فقد بحثت عليه في كل مكان و لم أجده . Exacts: 9181. Entrenador de vocabulario, tablas de conjugación, opción audio gratis. Résultats: 9181. Indemnité de logement, somme allouée à des employés qui ont droit à un logement et à qui l'administration n'en peut donner un. Comment dire indemnité en arabe? Barème des indemnités journalières (IJ) en euro pour les missions à l'étranger, le 2021-02-07. Comment dire « indemnité de licenciement » en arabe?Voici quelques traductions. indemnité journalière en arabe - Français-Arabe . Comment dire indemnisées en arabe? Traductions en contexte de "Indemnités" en français-arabe avec Reverso Context : indemnités de subsistance, traitements et indemnités, indemnités journalières, montant des indemnités, indemnités … De l’exonération de tout impôt sur les traitements, indemnités et émoluments qui leur sont versés. En effet, le nouveau Code du Travail, dans son article 59, prévoit qu’en cas de licenciement abusif, le salarié bénéficie des dommages et intérêts, de l’indemnité de préavis, et de l’indemnité de perte d’emploi (dont aucune définition n’a été donnée par le législateur à ce jour et dont les conditions Plus de mots. تعويضات الاقالة . Traitement que recevaient, sous la constitution de l'an III, les membres du corps législatif et ceux du directoire. 5 d- Dispositions transitoires Conformément aux dispositions du paragraphe V-2° de l’aticle 6 de la loi de finances n° 70-19 précitée, le régime fiscal en vigueur avant le 1er janvier 2020 demeure applicable aux sociétés de services ayant obtenu le statut "Casablanca Finance City", avant cette date. . Vérifiez les traductions 'indemnité de rupture [amiable]' en arabe. mission de 11 h à 14 h pour le repas de midi). تعويض إنهاء الخدمة. Nous insistons, en outre, sur la nécessité d'adopter la loi organique relative à la grève, ainsi qu'un Code de travail moderne, permettant à l'investisseur, autant qu'au travailleur, de connaître, à l'avance, leurs droits et obligations respectifs, et ce dans le بدل البرلمانية traduction une indemnité de licenciement dans le dictionnaire Francais - Arabe de Reverso, voir aussi 'indemne',indemniser',indéterminé',indécent', conjugaison, expressions idiomatiques Descárguelo gratuitamente el Software de Traduction _languag de Babylon. Nature de l’indemnité Montant des indemnités Indemnité de transport Traduction de indemnites dans le dictionnaire français-arabe et dictionnaire analogique bilingue - Traduction en 37 langues 1825 en France... ne reconnaissait l ' indépendance du pays qu ' en échange d ' une indemnité de 150 millions de francs - or ( la somme sera ... 14 février en sport... Kelly passe des Chicago Cubs à Boston pour une indemnité de transfert de 10 000 $. Ces exemples peuvent contenir des mots vulgaires liés à votre recherche, Ces exemples peuvent contenir des mots familiers liés à votre recherche, 93 - ومن المقترحات التي يجري النظر فيها، حاليا، في جزر فوكلاند تقديم ", Assistance judiciaire gratuite et droit à, المعونة القانونية المجانية والأحقية في الحصول على, Le Comité conclut donc qu'Inspekta n'a pas démontré qu'elle avait subi une perte et recommande de ne pas lui accorder d', وتبعاً لذلك، يرى الفريق أن Inspekta لم تثبت أنها تكبدت أية خسارة، ويوصي بعدم منح, 991.23 29 دولار و 552.660 9 ليرة لبنانية (, Le Comité constate que Pascucci n'a pas fourni de preuves suffisantes à l'appui de sa recommande de ne pas accorder d', 272- يرى الفريق أن Pascucci لم تقدم أدلة كافية تدعم هذه المطالبة، لذا، يوصي بعدم منح أي, Les prévisions tiennent également compte de l', Les tendances en matière de licenciement avec, e) Proposition de l'Ukraine tendant à examiner l'.
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